acte de naissance la roche sur yon
Lessages-femmes pourront désormais vacciner presque tous les mineurs, alors que leurs prérogatives étaient jusqu’alors essentiellement réduites aux femmes enceintes et nouveau-nés, selon un arrêté paru jeudi au Journal officiel (JO).. Comme pour les infirmiers et les pharmaciens, les sages-femmes avaient déjà obtenu ces derniers mois de plus grandes
Prado le service de retour à domicile. 19 avril 2022. Le service de retour à domicile des patients hospitalisés Prado a été initié par l'Assurance Maladie en 2010, pour anticiper les besoins du patient liés à son retour à domicile et fluidifier le parcours hôpital-ville.
Actede naissance à la Roche-sur-Yon » en 1966 Liste des 43 naissances survenues sur la commune de la Roche-sur-Yon pour l'année 1966.
85000LA ROCHE SUR YON Tél : .49 – Fax : 02.51.05.52.96 LISTE DES PIECES POUR UN DCM o Copie du livret de famille (extrait de mariage +pages relatives aux enfants) o Copie intégrale en original et de moins de 3 mois de : Ø l’acte de mariage (A demander à la mairie du lieu de mariage) Ø l’acte de naissance de chacun des époux (A demander à la
Accédezgratuitement sur cette page au carnet des décès des GUICHETEAU. Vous pouvez affiner votre recherche ou trouver un avis de décès ou un avis d'obsèques plus ancien en tapant le nom d'un défunt et/ou le nom ou le code postal d'une commune dans le moteur de recherche ci-dessous. NOUVEAU : publiez un avis de décès gratuit sur
nonton the walking dead season 11 episode 17.
Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 0920 Inscrit le 01/04/2008Messages 241 Bonjour à toutes et à tousMarie PauleConnaissez vous la e-carte bleue?Son avantage c'est de pouvoir regler en toute sécurité sur internet car un numéro de carte et delivré à chaque transaction donc non les banques délivrent cette cordialementMaryse F136 Retour en haut *martine* Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 1306 Inscrit le 10/04/2005Messages 6 467 Retour en haut Luciole80 Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 1531 Inscrit le 10/09/2007Messages 666 Bonjour à tous,Désoler en ce moment pas trop de temps de passer, je suis déborder!Bonne aprés-midi et gros bisous à vous tous! Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 1613 Inscrit le 24/09/2007Messages 2 258 Bonjour à tous Je vous lis depuis longtemps mais je n'ai encore jamais mis de messages sur un forum .C'est l'occasion aujourd'hui , en effet je suis devant une énigme concernant un ancêtre " Joseph Dit PETIT "ayant été mis le 19 juin 1785 à l'Hospice des Enfants de La Patrie à Besançon . Donc sans parents connus , mais ayant été baptisé à UFHUSEN Canton de Lucerne Suisse le 29 Février 1784 .Joseph et Catherine BRAST étant designés sur le registre de l'orphelinat comme ses parrain et marraine .Claude Antoine FOURCOT aurait retiré par décharge cet enfant de l'orphelinat le Vingt germinal de l'an 4 .Quelqu'un aurait-il dans ses patronymes des BRAST ou des FOURCOT .Bien Cordialement Anny Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 1826 Inscrit le 25/03/2008Messages 3 Pour et Rolande qui ont eu l'amabilité de me sur c'est chercher une aiguille dans une meule de foin main je n'ai pas d'infos plus précises concernant ce grand plus mes parents sont décédés il y a 25 ans et je n'ai plus guère de famille pouvant parler de cette époque j'ai interrogé l'armée des sites de généalogie certaines bases de données sans résultat pour l'instant j'envoie des message pour savoir si quelqu'un a entendu parler d'un Joseph Gustave Bourqueney qui à du vivre dans les années 1880-1950Marié à une Marie julia Coulon date?née à Rougemont doubset qui a vécu, et est peu être né a Besançon c'est à peu près tout ce que je sais!Pas grand chose quoiPatrick Retour en haut marie paule Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 1903 Inscrit le 18/03/2007Messages 5 701 Bonjour à touson voit qu'il fait beau et que c'est le début des vacances !!![on aimerait avoir des nouvelles de Karine ?? Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 1942 Inscrit le 29/11/2003Messages 63 Bonsoir à TousBonsoir Rolande, Pour répondre à votre question d'il y a quelques jours je vous ai fait un soirée à tousAmitiésAlice Retour en haut Nicole..FC ! Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 2221 Inscrit le 30/11/2002Messages 6 616 Bonsoir tout le mondeJ'espère que vous avez passé une bonne journée bien chaude..Je vous souhaite une bonne nuit.bisou bisou Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le lundi 30 juin 2008 2256 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Bonne nuit à tout le monde A demainRolande Gray la Ville Retour en haut marie paule Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 0218 Inscrit le 18/03/2007Messages 5 701 Bonne nuit à vous tous A demain Retour en haut martine39 Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 0908 Inscrit le 14/10/2006Messages 479 Bonjour la file,Papillon pas de pti dèj ce matin, j'espère que tu vas bien ainsi que Nicole bisou les journée à tous .Amitié. Retour en haut *martine* Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 0917 Inscrit le 10/04/2005Messages 6 467 Le déjeuner est en retard, moi a mal dormi Retour en haut Nicole..FC ! Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 0924 Inscrit le 30/11/2002Messages 6 616 A tout le mondebisou Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 0959 Inscrit le 24/09/2007Messages 2 258 Bonjour à tous Je vous ai mis un message hier concernant un enfant de l'Hospice des Enfants de la Patrie à BESANCON mais baptisé à UFHUSEN Canton de Lucerne Suisse .Sur le forum Suisse , on me conseille d'aller sur le site des Mormons .Quequ'un peut-il me donner le lien ? Merci d'avance Anny Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 1044 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 La matinée est bien avancée et je viens seulement vous dire rentre du jardin. Pas de cueillette mais arrachage des herbes folles, liseron, etc... Arrosage Surtout nettoyage des plants de tomates car le mildiou fait son récolte sera triste cette ensoleillée à tout le mondeAmicalementRolande Gray la Ville Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 1501 Inscrit le 24/09/2007Messages 2 258 Bonjour ChantalMerci pour le renseignement, je vais aller rechercher sur ce lien ,en espèrant y trouver une piste .je sais qu'en généalogie il faut être passiante . Cordialement. Anny Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 1703 Inscrit le 01/04/2008Messages 241 PAULEAvez vous lu mon message du 30 juin ?Cordialement Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 1801 Inscrit le 28/05/2006Messages 517 BONJOUR les Francs Comtois et Comtoises!MONIQUE ET CHANTAL, merci pour vos indications. Cela a bientôt. Amicalement. Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 1852 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Merci Nicole et Louis pour vos est trop tard pour mettre un lit d'orties dans le fond du trou. Mon mari ne l'a pas fait bien quand je le lui ai conseillé au à la serre, euh ! je n'en ai pas J'ai coupé les branches au bas du pied ainsi que les feuilles déjà tachées. J'espère que le mal s'arrêtera encoreBonne soiréeRolande Gray la Ville Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 1855 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 mairie de Gray détient beaucoup d'actes VITTENET et y en a tellement que je ne sais lesquels Message privéRolande Gray la Ville Retour en haut Anne-Sophie .F Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 2214 Inscrit le 28/02/2008Messages 23 Bonsoir à toute la file. J'ai passé il y a quelques semaines un appel concernant Henriette Fraichot, sans avoir aucune info sur elle autre que son âge à la naissance de son fils. Or aujourd'hui j'ai trouvé un autre renseignement qui me pousse à orienter ailleurs mes recherches pour l'instant. Il y a des chances que je revienne plus tard, et je continuerai à venir ici avec plaisir. Bonne nuit avec un peu d' noms de mon arbre21Billot, Bonvalot, Detret, Fraichot, Jacques, Robert, Roche, Sauvageot, Sommet, Thévenard, 58 Canard, Fraichot, Lavesvre69 Burtier, Bacot, Chartre, Forest, Grisard, Lapalud, Montibert, Prothery, Ray,71 Canard, Durand, Pacault, 75 Fraichot Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 2254 Inscrit le 04/10/2005Messages 246 Bonsoir à tousVive les vacancesA bientôt Retour en haut Laurence Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 2313 Inscrit le 01/11/2005Messages 3 163 Bonsoir à tous,Rolande, merci beaucoup pour les infos, dont la naissance en Mpil s'agit d'un frère de mon Jean BaptisteJe cherche encore le mariage des parents VITTENET x SEURRE, mais puisque la naissance du frère a eu lieu en 1844, le mariage ne se trouve certainement plus en mairie. Par contre tu pourras peut-être trouver leur décès + Jean Baptiste VITTENET, après il est né vers 1815 + Françoise SEURRE, que les décès des parents VIROT Jean VIROT né vers 1808 et Catherine CLERC née vers 1819 après leur mariage avant 1858Je pense que cela sera tout ce qu'on pourra trouver en un grand nuit,LaurenceLe sourire que tu envoies revient vers toi. Proverbe hindou Retour en haut marie paule Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mardi 1 juillet 2008 2356 Inscrit le 18/03/2007Messages 5 701 Oui Maryse j'ai bien lu votre message et vous remercie du conseil ,mais comme je n'ai nulle envie de gérer le budget j'en laisse le soin à mon époux et il a déjà bien du mal d'utiliser une carte !!!!Nous avons en outre la carte "Pass" du magasin Carrefour pour nos courses et j'ai pour moi le compte postal qui me suffit pour est agés et on n'a pas envie de prendre de nouvelles habitudes . Retour en haut marie paule Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 0246 Inscrit le 18/03/2007Messages 5 701 Dormez bien tous et à demain Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 0836 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Bonjour Laurence,Comme je te l'ai dit, beaucoup d'actes des familles VITTENET/SEURRE et VIROT/CLERC mais pas trouvé d'actes de mariage. La mairie ne détient les actes d'état civil que depuis 1844. Les mariages doivent être antérieurs à cette contre - Décès de Pierre Frédéric VITTENET, le 22/4/1844, 6 ans, fils de JB et Francine SEURRE- Naissance d'un enfant sans vie le 29/03/1845 du même couple- Décès de Claude Françoise VIROT le 21/11/1846, 13 jours, née le 9/11/1846, fille de Jean et Catherine CLERC- Dèces de Anne Claude VIROT le 2/12/1849, 25 ans, manouvrière, fille de Pierre VIROT et de défunte Thérèse JACQUARD, à son domicile, rue de l'Abattoir à GRAYelle ne doit pas être de ta brancheJ'ai même trouvé la naissance de y a tellement d'actes que j'ai abandonné d'autant plus que c'était l'heure de fermeture de la mairie. Mais ne t'inquiètes pas, j'y avant je dois aller à la mairie d'Arc pour d'autres bientôt et bonne journéeRolande Gray la Ville Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 0839 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Bonne journée à toute la file,Le ciel se couvre, j'ai l'impression que nous allons avoir de l'orage la météo ne s'est peut être pas trompéeBisous à toutes et tousRolande Gray la Ville Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 1015 Inscrit le 15/10/2006Messages 89 Bonjour ROLANDE et bonjour à toute la file... Quelques jours sans venir sur l'ordi et beaucoup de lecture au retour..Je me passionne pour toutes vos recherches...J'ai l'impression de lire un bon livre.. Une belle et chaude!journée se prépare...Je souhaite qu'elle soit très agréable pour vous Rolande de continuer des recherches pour très vais aussi avoir des recherches sur le Territoire de Belfort et je déposerai mes demandes dans quelques temps.. Bonne journée Arlette[size=6][/size]Arlette Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 1047 Inscrit le 01/04/2008Messages 241 Bonjour à tous et à Paule je suis désolée de vous avoir importuné avec mon Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 1154 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Pour hier, en début d'après midi, à la mairie d'Apremont 70 pour essayer de trouver la naissance de - CLAUSSE Arthur Marcel, le 28/07/1898 à ApremontJ'avais été en contact avec la secrétaire début mars et elle n'avait rien trouvé. Moi non plus d' quel document avez-vous trouvé les rgts que vous m'avez donnés ?Etes-vous sûr de l'orthographe du nom ?Je continue à chercherA bientôt peut êtreRolande Gray la Ville Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 1318 Inscrit le 21/08/2007Messages 186 Rolande,bonjour,j'ai reçu aujourd'hui l'acte de deces de Eugene Adolphe PAQUIER decede en 1894 a garches 92a l'age de 71 ans. pliens de nouvelle infosil est né a Betoncourt st pancras mais pas de dateil etait veuf de Marguerite Augustine BRICLERSil etait le fils de Jean François Calix PAQUIER et de Catherine ce que vous pensez pouvoir trouvé son acte de naissance .amicalement Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 1706 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Cynthia,Belle aubaine, la mairie de BETONCOURT est ouverte ce eu les rgts recherchés. Un courrier part pour obtenir l'acte de naissance de PAQUIER Eugène Adolphe, né le 29/08/1822 à remonte dans ta bientôtRolande Gray la Ville Retour en haut marie paule Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 1948 Inscrit le 18/03/2007Messages 5 701 Bonjour à tousMais non Maryse vous ne m'avez pas du tout importunée et j'ai apprécié l'intention d'un conseil qui aurait pu m'être trés utile si je n'étais pas si rétro !!!!!Bien amicalement Retour en haut *martine* Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 1955 Inscrit le 10/04/2005Messages 6 467 BONJOUR, BONSOIRchaud de chaud, c'est trop chaud la tête dans le frigo et ça fait même pas froid Attention alerte orange sur la Haute Saone cette nuit, ça va barder MARIE PAULE toi rétro, ben il faudrait que toutes les rétros soient comme toi bisou Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 2041 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 PAPILLON a raison MARIE PAULE. Si seulement toutes les mamies vous ressemblaientJe voudrais bien un peu de pluie pour arroser mon les fortes rafales de vent m'ont fait abriter mes géraniums pour la nuit, mais je doute que nous ayons de l' soirée à toutes et à demainRolande Gray la Ville Retour en haut Nicole..FC ! Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 2042 Inscrit le 30/11/2002Messages 6 616 Bonsoir tout le mondeLe vent souffle très fort et il tonne...Je vais tout fermer, même mes yeuxBonne nuitbisou bisou Retour en haut Laurence Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 2126 Inscrit le 01/11/2005Messages 3 163 Bonsoir,L'orage vient de passer sur le Nord Côte d'Or, il a duré 3 heures ce qui est bien long pour notre coin...Merci beaucoup Rolande pour tes infos, cela me permet de réduire la fourchette pour les dates de mariages. Il ne reste donc que les décès..Bonne soirée,LaurenceLe sourire que tu envoies revient vers toi. Proverbe hindou Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le mercredi 2 juillet 2008 2134 Inscrit le 21/08/2007Messages 186 Bonsoir Rolande,desolé de ne pas avoir repondu plus tot mais de gros orage on frappé ma region et l'ordi est resté eteind ont remonte petit a petit encore merci bisous Retour en haut marie paule Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 0054 Inscrit le 18/03/2007Messages 5 701 on peut être rétro sur des points trés divers et vous constaterez que je le suis quand vous saurez que j'ai horreur des musiques actuelles et que mes préférences vont à l'opérette et aux chansons de Tino Rossi -Luis Mariano et à tous ceux que j'entendais à la "TSF" de mon enfance !J'ai découvert plusieurs sites où je les écoute et je m'y réfugie souventBonne nuit à tous A demain Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 0833 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Bonjour TOUSPluie sur Gray, ça me convient car je n'arroserai pas ce soir. on respire un peu contre, pas d'orage, mais beaucoup d'éclairs au Paule, je suis de l'époque de "La Famille Duraton"T'en souviens-tu ? C'était malgré tout "le bon temps"C'était notre jeunesse...Bonne journéePeut être à tout à l'heureTout dépend de ce que le facteur m'apporteraRolande Gray la Ville Retour en haut *martine* Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 0858 Inscrit le 10/04/2005Messages 6 467 BONNE JOURNEE Retour en haut Nicole..FC ! Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 0912 Inscrit le 30/11/2002Messages 6 616 A toute la filePas d'orage, mais un gros coup de vent, et ce matin une bonne pluie, je respire mieux..!!!Marie Paule et Rolande je suis comme vous, j'écoute la radio "Nostalgie" et je me rappelle de la famille Duraton, et le midi de Zappy Max....!!! A ce soir Retour en haut martine39 Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 0919 Inscrit le 14/10/2006Messages 479 Bonjour,Beaucoup de vent hier soir pas d'orage mais cette nuit et ce matin de la pluie, la nature est contente .L'air est plus respirable sa fait du mercij'apprécie tes pti journée à tout le monde.bisou Retour en haut Karinebisontine Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 1008 Inscrit le 06/06/2006Messages 322 Bonjour à toutes et à tous!!eh oui je réapparais pour vous donner des nouvelles !j'espère que tout se passe au mieux dans vos échanges, vos recherches et vos entraides!tout se passe pour le mieux pour moi et "la crevette"! je suis dans le septième mois et nous sommes impatients de voir arriver notre "petit nous"!! encore de la patience même si la crevette manifeste bien sa revenons de vacances, 2 semaines en vendée, département plein d'histoire et de charmes divers! c'est un endroit que je recommande par ses diverses facettes chouans, puy du fou, noiremoutier, ile d'yeu, roche su yon ville créée par napoléon!! avant il n'y avait rien à cet endroit seulement des champs et la rivière "YON"!! ville fondée de toute pièce!!MARTINE MARIE PAULE LA CHOUETTE LILI et ceux et celles que j'oublie je vous embrasse ![ Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 1052 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Pas d'actes au courrier ce matin pour celles qui pour ton petit déjeuner, après midi, prévu, mais mon mari vient de se casser le poignet donc direction ce soirBisousRolande Gray la Ville Retour en haut Nicole..FC ! Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 1314 Inscrit le 30/11/2002Messages 6 616 Rolande Ton mari n'a pas de chance..bon courage pour cet d'avoir de tes nouvelles, repose toi bien pour être en forme pour le jour du grand évènement..bisou Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 1349 Inscrit le 04/07/2007Messages 747 Karine,De quel signe zodiacal ?Vierge ou Balance ?En premier ce sera déjà le chéri de maman et cet imprévu ce matin, j'avais oublié de prendre des nouvelles du bout'chou qui doit bientôt discuterais bien encore un petit peu mais je dois partir à Besac. J'espère pouvoir ramener mon mari ce soir. Il doit se faire un sang d' bientôtAmicalementRolande Gray la Ville Retour en haut marie paule Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 1712 Inscrit le 18/03/2007Messages 5 701 Bonjour à tousMerci à Karine pour les nouvelles .Je pense souvent à toi et te souhaite que les derniers mois ne soient pas trop pénibles car la "petite Crevette" comme vous la nommer va s'alourdir de jours en jours .Rolande j'espére que la fracture n'est pas trop invalidante et qu'elle se guérira vite .Si je ne me trompe la famille Duraton est des années 50 et j'étais interne au collége à cette époque et ne l'écoutais qu'aux vacances -Je suis de 1931 et je pense votre ainée tout de même Retour en haut Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 2045 Inscrit le 03/07/2008Messages 1 Bonjour,je me prénom Antoine RENAUDIN, je suis de Raddon. si moi je n'ai pas la prétention de vous répondre sur votre question sur renaudin andré je pense que mon père le pourrait. si vous le souhaitez je peux vous mettre en rapport. envoyé moi un mail renaudin bientôt Retour en haut girol Partage et convivialité en FRANCHE-COMTÉ Envoyé le jeudi 3 juillet 2008 2049 Inscrit le 29/01/2006Messages 43 Bonsoir à toutes et à tous,Je me souviens aussi de la famille Duraton ainsi que de Zapi Max,l'homme à la voiture rouge sans oublierla hurlette sur le banc avec Raymond >Souplex et Jeanna Soursa. Nous écoutions ces feuilletons à la radio en attendant le retour du travail de mon soiréeFrançoise Retour en haut
Formulaire acte de naissance en ligne LA ROCHE SUR YON Informations du demandeur Informations du titulaire Valider la demande Civilite du demandeur * Prenom du demandeur * Nom du demandeur * Email * Mobile * Qualité du demandeur * Adresse * Ville du demandeur * Code Postal du demandeur *
Annuaire Mairie / Pays de la Loire / Département de la Vendée / La Roche sur Yon Agglomération / La Roche-sur-Yon / Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon / Demande d'acte de naissanceAnnuaire Mairie / Acte de naissance / Demande d'acte de naissance à Bourg-sous-la-Roche-sur-YonLa commune de Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon est une commune périmée de la nouvelle commune de la Roche-sur-Yon suite à sa fusion avec la commune de Saint-André-d'Ornay. Rendez-vous sur la page Demande d'acte de naissance de la de naissance est un document juridique officiel de l'état civil attestant de la naissance d'un individu. Une copie de l'acte de naissance délivré par la mairie de Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon est souvent nécessaire lors de certaines démarches administratives, telles que le mariage civil ou le renouvellement du passeport. Les copies d'actes de naissance en France sont valables trois avez besoin d'une copie intégrale ou d'un extrait d'acte de naissance pour une formalité administrative ? Vous pouvez faire une demande d'acte de naissance en ligne directement sur le formulaire suivant Acte de naissanceLa commune de Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon est une commune périmée de la nouvelle commune de la Roche-sur-Yon suite à sa fusion avec la commune de Saint-André-d'Ornay. Rendez-vous sur la page Demande d'acte de naissance de la de naissance est un document juridique officiel de l'état civil attestant de la naissance d'un individu. Une copie de l'acte de naissance délivré par la mairie de Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon est souvent nécessaire lors de certaines démarches administratives, telles que le mariage civil ou le renouvellement du passeport. Les copies d'actes de naissance en France sont valables trois avez besoin d'une copie intégrale ou d'un extrait d'acte de naissance pour une formalité administrative ? Vous pouvez faire une demande d'acte de naissance en ligne directement sur le formulaire suivant Démarches administrativesDémarches en mairie de Bourg-sous-la-Roche-sur-YonPour toutes vos démarches administratives en mairie de Bourg-sous-la-Roche-sur-Yon, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de en sous-préfecture de la Vendée à Fontenay-le-ComtePour toutes vos démarches en sous-préfecture de la Vendée à Fontenay-le-Comte, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous Autres démarches Acquisition et détention d'armes Permis et immatriculation de bateau Création, modification d'associations Entreprises et démarches professionnellesDémarches en ligneDésormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces de naissance sur les autres communesActe de naissance à la Roche-sur-YonActe de naissance aux Les Sables-d'OlonneActe de naissance à ChallansActe de naissance à Montaigu-VendéeActe de naissance aux HerbiersActe de naissance à Fontenay-le-ComteActe de naissance à Saint-Hilaire-de-RiezActe de naissance à Aizenay Place Napoléon, BP 82985021 LA ROCHE SUR YON CEDEX
TOUTE UTILISATION EFFECTUEE A QUEL QUE TITRE QUE CE SOIT DU SITE INTERNET IMPLIQUE OBLIGATOIREMENT L'ACCEPTATION SANS RESERVE, PAR L’UTILISATEUR, DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION CGU.Article 1. ObjetLa société OCODE ci-après OCODE » édite et exploite le site internet accessible à l’adresse suivante ci-après la Plateforme ». Les présentes Conditions Générales d’Utilisation conclues entre OCODE OCODE, Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Roche-Sur-Yon sous le numéro 822 879 128, dont le siège social est situé 322 B route du Puy Charpentreau, 85000 LAROCHE-SUR-YON et l’Utilisateur ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles relatives aux droits et obligations respectifs des Parties dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme. Article 2. DéfinitionsLes termes, mentionnés ci-dessous, ont dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, la signification suivante - Conditions Générales d’Utilisation » ou CGU » ou Contrat » désigne les présentes conditions contractuelles mises à disposition sur la page d’accueil de la Plateforme afin d’encadrer l’utilisation de celle-ci par tout Utilisateur ; - Numéro O°Code Utilisateur » désigne le code unique sous forme de nuage de points contenant les coordonnées de l’Utilisateur. Un code court peut être généré pour renvoyer au Numéro O°Code Parties » désigne au pluriel, ensemble OCODE et l’Utilisateur. Au singulier, désigne une seule des deux Parties ; - Plateforme » désigne la plateforme en ligne accessible à l’adresse suivante - Utilisateur » désigne toute personne qui accède et navigue sur la Plateforme. Article 3. Acceptation des conditions générales d'utilisationL’utilisation des fonctionnalités de la Plateforme implique l’acceptation expresse des présentes CGU. Ainsi, l’Utilisateur s’engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales d’Utilisation lors de l’accès à la Plateforme et est invité à les imprimer, les télécharger et à en conserver une copie. Il est précisé que les présentes CGU sont référencées en bas de chaque page de la Plateforme au moyen d’un lien hypertexte et peuvent ainsi être consultées à tout moment. Article 4. Spécifications techniquesEn utilisant la Plateforme, l’Utilisateur reconnaît disposer des moyens et compétences nécessaires à l’utilisation des fonctionnalités proposées sur la équipements nécessaires à l’accès et à l’utilisation de la Plateforme sont à la charge de l’Utilisateur de même que les frais de télécommunications éventuellement induits par leur 5. Obligation des partiesArticle Obligation des UtilisateursDans le cadre de l’utilisation de la Plateforme, chaque Utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à l’ordre public et à se conformer aux lois et règlements en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation.Chaque Utilisateur a pour obligation de - Se comporter de façon loyale et licite à l’égard de OCODE et des tiers ; - Être honnête et sincère dans les informations fournies à OCODE et aux tiers Utilisateurs ; - Utiliser la Plateforme conformément à son objet tel que décrit dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation; - Ne pas détourner la finalité de la Plateforme pour commettre des crimes, délits ou contraventions réprimés par le Code pénal ou par toute autre loi ;- Respecter la vie privée des tiers et la confidentialité des échanges ;- Respecter les droits de propriété intellectuelle de OCODE portant sur les éléments de la Plateforme et le cas échéant, les droits de propriété intellectuelle des autres Utilisateurs ; - Ne pas chercher à porter atteinte au sens des articles 323-1 et suivants du Code pénal aux systèmes de traitements automatisés de données mis en œuvre sur la Plateforme, notamment par l’intermédiaire de pratiques telles que le scrapping; - Ne pas modifier les informations mises en ligne par OCODE ou par un autre Utilisateur ; - Ne pas utiliser la Plateforme pour envoyer massivement des messages non sollicités publicitaires ou autres ;- Ne pas diffuser des données ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, de ralentir ou d’interrompre le fonctionnement normal de la Plateforme. Dans le respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur et conformément à la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse, l’Utilisateur s’engage à ne pas diffuser de message ou information - Constitutifs de dénigrement fautif visant OCODE ou les autres Utilisateurs de la Plateforme ; - Contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs ; - À caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui ;- Incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;- Menaçant une personne ou un groupe de personnes ;- À caractère pédophile ;- Incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité ;- Incitant au suicide ;- Permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens. Article Obligation de OCODEL’obligation générale de OCODE est une obligation de moyens. Il ne pèse sur OCODE aucune obligation de résultat ou de moyens renforcée d’aucune sorte. OCODE s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d’accès et d’utilisation de la Plateforme 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 hors périodes de attire toutefois l’attention des Utilisateurs sur le fait que les protocoles actuels de communication via Internet ne permettent pas d’assurer de manière certaine et continue la transmission des échanges électroniques messages, documents, identité de l’émetteur ou du destinataire. Article 6. ResponsabilitéArticle Principes générauxOCODE décline toute responsabilité notamment - En cas d’impossibilité d’accéder temporairement à la Plateforme pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation des informations publiées. Les Utilisateurs reconnaissent que la responsabilité de OCODE ne saurait être engagée en cas de dysfonctionnements ou d’interruptions des dits réseaux de transmission ; - En cas d’attaques virales, intrusion illicite dans un système de traitement automatisé de données ;- En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la Plateforme par un Utilisateur ou un tiers ;- Relativement au contenu des sites internet tiers vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur la Plateforme; - En cas d’usurpation de l’identité de l’Utilisateur ;- En cas de non-respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation imputable aux Utilisateurs ;- En cas de retard ou d’inexécution de ses obligations, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie à l’article 7 des présentes Conditions Générales d’Utilisation ;- En cas de cause étrangère non imputable à OCODE ;- En cas d’inexactitude des informations renseignées parles Utilisateurs sur la cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de la Plateforme, l’Utilisateur est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. Article Statut d'hébergeurLes Utilisateurs reconnaissent que OCODE a la qualité d’hébergeur au sens de l’article 6 I 2° de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique dite ce titre, OCODE se réserve la possibilité de retirer tout contenu qui lui aura été signalé et qu’il considèrera comme manifestement illicite au sens de l’article 6 I 2° de la LCEN. La notification des contenus manifestement illicites par un Utilisateur ou tout autre tiers doit se faire par courrier électronique à l’adresse legal ou par courrier en recommandé avec avis de réception à OCODE – Service juridique 11 rue la Fayette 44 000 à l’article 6 I 5° de la LCEN, la notification, pour être valide, doit reprendre les éléments suivants - La date de la notification ;- Si le notifiant est une personne physique ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement;- Les nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;- La description des faits litigieux et leur localisation précise ;- Les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits;- La copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être 7. Force MajeureLa responsabilité de OCODE ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation découle d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence des cours et tribunaux français. Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l’empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1 du Code civil. En cas de survenance d’un des évènements susvisés, OCODE s’efforcera d’informer l’Utilisateur dès que 8. Propriété intellectuelleL’Utilisateur reconnaît les droits de propriété intellectuelle de OCODE sur la Plateforme, ses composantes et les contenus y afférent et renonce à contester ces droits sous quelle que forme que ce soit. Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos, solutions logicielles et textes et tout autre contenu sur la Plateforme, à l’exception le cas échéant des contenus relatifs aux Utilisateurs, sont la propriété intellectuelle exclusive de OCODE et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans autorisation expresse sous peine de poursuites judiciaires. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, de la Plateforme et de son contenu, par quel que procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de OCODE, est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En particulier, OCODE interdit expressément - L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de sa base de données sur un autre support, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit; - La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme ; - La reproduction, l’extraction ou la réutilisation, par tout moyen, y compris les méthodes assimilables au scrapping des contenus photographies, description etc… publiés par OCODE. L’acceptation des présentes CGU vaut reconnaissance par les Utilisateurs des droits de propriété intellectuelle de OCODE et engagement à les respecter. OCODE accorde une licence personnelle, non-exclusive et non cessible aux Utilisateurs les autorisant à utiliser la Plateforme et les informations qu’elle contient conformément aux présentes CGU. Toute autre exploitation de la Plateforme et de son contenu est exclue du domaine de la présente licence et ne pourra être effectuée sans l’autorisation préalable expresse de 9. Service UtilisateurToute question ou réclamation concernant l’utilisation ou le fonctionnement de la Plateforme peut être formulée selon les modalités suivantes - Par courrier électronique à contact Par courrier à O°CODE – Service Utilisateurs – 11 rue la Fayette 44000 NantesArticle 10. Validité des CGUSi l’une quelconque des stipulations des présentes CGU venait à être déclarée nulle au regard d’une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d’une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite mais n’affectera en rien la validité des autres clauses qui demeureront pleinement applicables. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Utilisateurs à méconnaitre les présentes Conditions Générales d’ 11. Modification des CGULes présentes CGU s’appliquent à tout Utilisateur navigant sur la Plateforme. Les CGU pourront être modifiées et mises à jour par OCODE à tout moment, notamment pour s’adapter à l’évolution législative ou réglementaire. Une notification sera alors adressée aux Utilisateurs pour les prévenir des modifications effectuées. Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur la Plateforme. Article 12. Dispositions GénéralesAucune indication, ni aucun document ne pourra engendrer d’obligation non comprise dans les présentes CGU, s'il ne fait l'objet d'un nouvel accord entre les Parties .Les Parties déclarent en outre que les présentes CGU ne peuvent en aucun cas être considérées comme un acte constitutif de personne morale ou d'une entité juridique quelconque, et que toute forme d’ affectio societatis » est formellement exclue de leurs relations. Le fait que l'une des Parties n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque des présentes CGU, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à ladite clause. En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque de celles-ci, les titres seront déclarés 13. Compétence et droit applicableLES PRESENTES CGU AINSI QUE LES RELATIONS ENTREL’UTILISATEUR ET OCODE SONT REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS. EN CAS DE LITIGE, SEULS LES TRIBUNAUX FRANÇAIS SERONT COMPETENTS. En cas de différend survenant entre OCODE et unUtilisateur au sujet de l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation des présentes, les Parties s’efforceront de le régler à l’amiable. © OCODE 2022 – Tous droits réservésOCODE, Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Roche-Sur-Yon sous le numéro 822 879 128, dont le siège social est situé 322 B route du Puy Charpentreau, 85000 LA ROCHE-SUR-YONNous prolongeons la vie des objets depuis nous avons protégés et valorisés 20 millions d’ l'équipe !
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